Plan Local d'Urbanisme

La mairie » Les dossiers » Plan Local d'Urbanisme

Télécharger le dossier complet

 
COMPOSITION DU DOSSIER
 
PIECE N°1 PIECES ADMINISTRATIVES
- Pièce n°1.1 Délibérations
- Pièce n°1.2 Porter à connaissance
 
PIECE N°2 RAPPORT DE PRESENTATION
- Pièce n°2.1 Rapport de présentation
- Pièce n°2.2 Annexe : inventaire des zones humides
 
PIECE N°3 PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
 
PIECE N°4 ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
 
PIECE N°5 REGLEMENT
 
PIECE N°6 DOCUMENTS GRAPHIQUES
 
PIECE N°7 ANNEXES
- Pièce n°7.1 Servitudes
- Pièce n°7.2 Annexes sanitaires
- Pièce n°7.2.1 : Réseaux d’assainissement
- Pièce n°7.2.2 : Zonage d’assainissement
- Pièce n°7.2.3 : Eau potable
- Pièce n°7.2.4 : Déchets
- Pièce n°7.3 Classement acoustique des voies de communication
Mis à jour le 27 octobre 2016
imprimer
retour
© 2013 Ville de Cheix-en-Retz. Tous droits réservés. Conception : net avantage