Site officiel de la commune de Cheix-en-Retz

02 40 04 65 01   
Contact   
Accueil/Réglementation/
ENVIRONNEMENT - PÊCHE

Réglementation

les arrêtés

ENVIRONNEMENT - PÊCHE

Arrêté préfectoral n°2024/SEE/0005 portant autorisation des parcours de pêche à la carpe de nuit sur les cours d’eau et plans d’eau du département de la Loire-Atlantique.(24.04)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté n°24.01 du 09/01/2024 pour le piégeage contre le ragondin et le rat musqué (24.03)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés situées sur le territoire des communes de la LA : réalisation d’inventaires naturalistes et des suivis botaniques en P. Loire menée par le Conservatoire Botanique National Brest (23.19)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté n°2023/SEE/0148 portant délimitation des secteurs où la présence de la Loutre d’Europe (Lutra lutra) ou du castor d’Europe (Castor fiber) est avérée en Loire-Atlantique pour la saison cynégétique 2023-2024 (23.15)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté cadre n°2023/SEE/0118 portant sur les limitations et les interdictions de prélèvement dans les cours d’eau, les nappes et sur le réseau d’eau potable du département de la Loire Atlantique
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté portant sur la création d’un atlas regroupant l’ensemble des réserves de pêches et de parcours à réglementations spéciales sur les parties de cours d’eau, canaux et de plan d’eau de département de la Loire-Atlantique.(23.05)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté du maire pour le piégeage contre le ragondin et le rat musqué (23.02)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté préfectoral d’approbation n°2022/SE/0226 de la charte d’engagement départementale de la Loire-Atlantique des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones habitées (22.121)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté préfectoral réglementant les horaires de réalisation des travaux de forêt et la circulation des matériels y étant associés (22.98)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Arrêté préfectoral n°2022/SEE/0185 portant limitation ou interdiction des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Loire-Atlantique (22.94)
ENVIRONNEMENT - PÊCHE
Total : 29 / page : 1 de 3