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Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 Juin 2022

L’an 2022, le 21 juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Luc NORMAND, Maire.

ORDRE DU JOUR :

1- DOMAINE COMMUNAL
1.1- Longueur voirie communale
1.2- Dénomination de voies communales : « Place Yvon BARBOT »
1.3- Dénomination de voies communales : « impasse de la Treille »
1.4- Dénomination de voies communales : « impasse du Stade »
2- PERSONNEL COMMUNAL
2-1. Création/ Suppression de postes
2-2. Tableau des effectifs
3- FINANCES PUBLIQUES
3-1. Décision modificative de crédits n°2
3-2. Tarifs restaurant scolaire
4- PUBLICATION DES ACTES
4-1. Règles de publication des actes
5- MARCHÉS PUBLICS
5-1. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fournitures d’énergies
6- DIVERS

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