ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 20 affichées sur cette page.

Convocation du conseil municipal

Publié le 10/02/2026 à 09:54

Convocation du conseil municipal le mardi 24 février 2026 à 19 H 00 Salle du Conseil - Mairie

OBJET 1 : DÉCISIONS BUDGÉTAIRES
1-1. Compte Administratif et Compte de Gestion 2025 – BUDGET PRINCIP...

convocation CM 24.02.26

CONSEIL MUNICIPAL

Décret portant convocation des électeurs pour les élections municipales de 2026

Publié le 30/01/2026 à 11:31

Décret du 27.08.2025

Tableau fixant le nombre de conseillés municipaux

Délibérations du conseil municipal du 20.01.2026

Publié le 22/01/2026 à 10:04

Conseil Municipal du 20.01.26

Ordre du jour :

1.1 Finances Publiques - attribution des subventions
1.2.1 Finances Publiques - Tarifs communaux - Locations des Salles
1.2.2 Finances Publiques -...

Délibérations du CM du 20.01.26

CONSEIL MUNICIPAL

26.03 Arrêté de circulation dépose interrupteur aérien 20000V ENEDIS

Publié le 15/01/2026 à 10:33

26.03 Arrêté de circulation dépose interrupteur aérien 20000V ENEDIS

Environnement

25.52 Arrêté de circulation interventions AXIONE année 2026

Publié le 23/12/2025 à 13:42

Arrêté temporaire de circulation interventions AXIONE année 2026

Arrêté temporaire du maire n°25.52

Voirie

Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Publié le 18/12/2025 à 09:10

1-1. Côture du budget annexe au 31122025 dans le budget principal – Reprise de l’actif et du passif

1-2. OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL 2026

2-1.Aménagement place St Martin_Avenant 1 au marché initial_travaux supplémentaires liés au remplace

3-1. Avancement de grade – Passage du grade C2 au grade C3 pour deux agents (Adjoint administratif t

CONSEIL MUNICIPAL

PV de Conseil Municipal du 02/12/2025

Publié le 16/12/2025 à 09:50

PV CM 02.12.25

CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 2025

Publié le 20/11/2025 à 10:00

Délibérations du CM 18.11.25

CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté préfectoral : épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole

Publié le 10/11/2025 à 10:17

AP épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole

Délibérations Conseil Municipal du 23/10/2025

Publié le 23/10/2025 à 13:43

1_Acquisition d'un fauteuil pour le maire _ Suite à usure

2_1_COMMERCE MULTISERVICES-BAIL _Information relative à la signature du bail commercial du commerce

3_1 _Commande publique_Aménagement place Saint-Martin_Attribution du lot unique

4_1_ Demande de subv.-Installation d'un abri-voyageur pour le point d'arrêt de transport scolaire

4.2 Travaux de mise en accessibilité du point d’arrêt routier situé Place Saint-Martin.

5_1_ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2025

6_Modification des statuts de TE44

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