ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 27/02/2026 à 13:25

PV DU 24/02/26

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Publié le 27/02/2026 à 13:22

1-1. Compte Administratif et Compte de Gestion 2025 – BUDGET PRINCIPAL

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1-2. Compte Administratif et Compte de Gestion 2025 – BUDGET COMMERCE

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1-3. Clôture du Budget Commerce :

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1-4. Reprise des résultats du budget Commerce 2025 dans le Budget Principal 2026

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1-5. Affectation des résultats globaux

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1-6. Présentation du BUDGET PRINCIPAL 2026 – Prévisionnel CFU

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OBJET 2 : Décision de mise en location de trois espaces distincts du local communal situé 1 place Sa

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OBJET 3 : RESSOURCES HUMAINES-Mise à jour de la délibération du 05/12/2017 relative à la mise en pla

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OBJET 4 : Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – Opérateurs de télécommunications

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Publié le 20/02/2026 à 16:40

AP mise à jour de l'atlas regroupant réserves de pêche et cours d'eau, canaux et plan d'eau LA

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Publié le 30/01/2026 à 11:31

Décret du 27.08.2025

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Tableau fixant le nombre de conseillés municipaux

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Publié le 22/01/2026 à 10:04

Délibérations du CM du 20.01.26

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Publié le 23/12/2025 à 13:42

Arrêté temporaire du maire n°25.52

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Publié le 18/12/2025 à 09:10

1-1. Côture du budget annexe au 31122025 dans le budget principal – Reprise de l’actif et du passif

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1-2. OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL 2026

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2-1.Aménagement place St Martin_Avenant 1 au marché initial_travaux supplémentaires liés au remplace

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3-1. Avancement de grade – Passage du grade C2 au grade C3 pour deux agents (Adjoint administratif t

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Publié le 16/12/2025 à 09:50

PV CM 02.12.25

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Publié le 20/11/2025 à 10:00

Délibérations du CM 18.11.25

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Publié le 10/11/2025 à 10:17

AP épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole

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