ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 19 affichées sur cette page.

25.52 Arrêté de circulation interventions AXIONE année 2026

Publié le 23/12/2025 à 13:42

Arrêté temporaire de circulation interventions AXIONE année 2026

Arrêté temporaire du maire n°25.52

Voirie

25.50 Arrêté de circulation branchement EU

Publié le 23/12/2025 à 13:42

Arrêté temporaire de circulation branchement EU 5 rue de Pilon

Arrêté temporaire du maire n°25.51

Voirie

25.51 Arrêté de circulation raccordement fibre

Publié le 23/12/2025 à 13:42

Arrêté temporaire de circulation raccordement fibre 1 place Saint-Martin

Arrêté temporaire du maire n°25.51

Voirie

Délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Publié le 18/12/2025 à 09:10

1-1. Côture du budget annexe au 31122025 dans le budget principal – Reprise de l’actif et du passif

1-2. OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL 2026

2-1.Aménagement place St Martin_Avenant 1 au marché initial_travaux supplémentaires liés au remplace

3-1. Avancement de grade – Passage du grade C2 au grade C3 pour deux agents (Adjoint administratif t

CONSEIL MUNICIPAL

Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP) - Arrêté préfectoral de synthèse du 12/12/2025

Publié le 16/12/2025 à 09:50

Afin de lutter contre la propagation du virus, des zones de protection (rayon de 3 km) et de surveillance (rayon de 10 km) ont été mises en place dans le département.

AP IAHP

PV de Conseil Municipal du 02/12/2025

Publié le 16/12/2025 à 09:50

PV CM 02.12.25

CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 2025

Publié le 20/11/2025 à 10:00

Délibérations du CM 18.11.25

CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté préfectoral : épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole

Publié le 10/11/2025 à 10:17

AP épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole

Délibérations Conseil Municipal du 23/10/2025

Publié le 23/10/2025 à 13:43

1_Acquisition d'un fauteuil pour le maire _ Suite à usure

2_1_COMMERCE MULTISERVICES-BAIL _Information relative à la signature du bail commercial du commerce

3_1 _Commande publique_Aménagement place Saint-Martin_Attribution du lot unique

4_1_ Demande de subv.-Installation d'un abri-voyageur pour le point d'arrêt de transport scolaire

4.2 Travaux de mise en accessibilité du point d’arrêt routier situé Place Saint-Martin.

5_1_ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2025

6_Modification des statuts de TE44

CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté permanent du Maire : Stationnement interdit

Publié le 09/10/2025 à 06:56

"Le stationnement de tous véhicules, à l'exception des cars scolaires, est interdit sur les places de stationnement de la rue des quarterons entre le parking de l'école et la rue du Champ Fleuri (deva...

Arrêté du Maire portant interdiction de stationner

Voirie