ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 33 affichées sur cette page.

AP fixant le nombre minimum et maximum d'animaux attribués pour chacune des espèces de grand gibier soumises à plan de chasse en LA campagne 2026-2027

Publié le 26/05/2026 à 14:59

Arrêté fixant le nombre minimum et maximum d'animaux plan de chasse campagne 2026-2027

PV du Conseil Municipal du 19.05.2026

Publié le 21/05/2026 à 08:55

PV CM 2026.05.19

CONSEIL MUNICIPAL

Délibérations du Conseil Municipal du 19.05.2026

Publié le 21/05/2026 à 08:52

1. FINANCES PUBLIQUES
1.1 Régularisation d'une opération comptable - émission d'un titre de recettes et décision modificative n°1 du Budget Principal (BP)

2. REPRÉSENTATION
2.1 Élection des membr...

1-1. Régularisation d’une opération comptable – émission d’un titre de recettes et décision modifica

2-1. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

2-2. Élection des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)

2-3. Désignation de nouveaux membres dans les commissions municipales

CONSEIL MUNICIPAL

Arrêté préfectoral portant sur le classement du sanglier en espèce susceptible d'occasionner des dégâts... en LA

Publié le 24/04/2026 à 13:09

AP portant sur le classement du sanglier en espèce susceptible d'occasionner des dégâts ...

Chasse & pêche

Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau en L.A

Publié le 24/04/2026 à 13:09

AP limitation ou interdiction provisoire prélèvement d'eau LA

AP réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique dans le département de LA

Publié le 17/04/2026 à 08:38

AP n°2026-CAB-BOPPS-n°84 - protoxyde

Délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2026

Publié le 16/04/2026 à 09:17

1-1.Création et constitution de la commission de délégation de service public

1-2.CCID_ Proposition de contribuables en vue de la désignation des membres

1-3.Désignation des représentant de la commune au sein de TE44

1-4. Désignation de référents déontologues

1-5. Droit à la formation des élus

2-1.Règlement intérieur du Conseil municipal

3-1.Prise en charge exceptionnelle

CONSEIL MUNICIPAL

PV du Conseil Municipal du 14.04.2026

Publié le 16/04/2026 à 09:17

PV du CM 14.04.26

CONSEIL MUNICIPAL

Défilé carnaval de l'école le vendredi 10/04/2026

Publié le 07/04/2026 à 14:40

La circulation sera limitée à 6 km/h dans la rue des Quarterons (section de la mairie à la rue des Alouettes), la rue des Alouettes, la rue des Ibis, la rue de l’Acheneau et la place Saint-Martin (du ...

Arrêté du Maire n°26.21

Fête de la Musique : modification de stationnement et circulation

Publié le 07/04/2026 à 12:53

Pour la fête de la musique organisée le vendredi 19/06/2026
- Stationnement interdit place Saint-Martin du jeudi 18/06/2026 à 19h00 au samedi 20/06/2026 à 14h00
- Circulation interdite et modificati...

Arrêté du Maire n°26.19

Arrêté du Maire n°26.20