Urbanisme

Composition du dossier

PIÈCE N°1 - PIÈCES ADMINISTRATIVES

• Pièce n°1.1 - Délibérations
• Pièce n°1.2 - Avis des PPA
• Pièce n°1.3 - Pièces de l’Enquête publique
• Pièce n°1.4 - Porter à connaissance

PIÈCE N°2 - RAPPORT DE PRÉSENTATION

• Pièce n°2.1 - Rapport de présentation
• Pièce n°2.2 - Annexe : inventaire des zones humides

PIÈCE N°3 - PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

PIÈCE N°4 - ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

PIÈCE N°5 - RÈGLEMENT

PIÈCE N°6 - DOCUMENTS GRAPHIQUES

• Pièce n°6.1 : Plan de Zonage 2500
• Pièce n°6.2 : Plan de Zonage 5000

PIÈCE N°7 - ANNEXES

• Pièce n°7.1 : Servitudes
• Pièce n°7.2 : Annexes sanitaires
• Pièce n°7.2.1 : Réseaux d’assainissement
• Pièce n°7.2.2 : Zonage d’assainissement
• Pièce n°7.2.3 : Eau potable
• Pièce n°7.2.4 : Déchets
• Pièce n°7.3 : Classement acoustique des voies de communication

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